Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMACTIF
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48), établissement reconnu d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1754522
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/12/2001

Présentation de la marque AMACTIF

Déposée le 13 décembre 1991 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AMACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48), établissement reconnu d'utilité publique, domicilié(e) 44 avenue de la Division Leclerc, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48), établissement reconnu d'utilité publique - France.

La marque AMACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMACTIF est expirée depuis le 13 décembre 2001.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 a également déposé les autres marques suivantes : CTIF CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE , QUALIFLASH , QUALIT-AL , HYDRAL , Press Control 400 , QUALIACTIF , DIADEM , ALPHA 1000 , ALTITUDE , CUPROGREEN 700 40


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48), établissement reconnu d'utilité publique - 44 avenue de la Division Leclerc, 92310 SEVRES - France


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48), établissement reconnu d'utilité publique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Logiciel pour l'étude du masselottage des pièces de fonderie.